Conditions générales de vente

Les conditions générales suivantes sont applicables à toute commande passée sur le site www.touslesdoudous.com

PREAMBULE

Les présentes conditions générales de vente sont conclues entre le vendeur (voir les mentions légales) et toute personne souhaitant procéder à un achat via le présent site internet, ci-après, l'acheteur. En validant sa commande, le client déclare accepter sans réserve les termes de celle-ci ainsi que l'intégralité des présentes conditions générales de vente et déclare avoir la capacité de conclure un contrat avec le vendeur.

 

1 - OBJET

Les présentes conditions de vente visent à définir les relations contractuelles entre le vendeur et l'acheteur ainsi que les conditions applicables à tout achat effectué par le biais du présent site marchand. Les présentes conditions de vente prévaudront sur toutes autres conditions générales ou particulières non expressément agréées par le vendeur. Le vendeur se réserve la possibilité de modifier ses conditions générales de vente à tout moment sans préavis : les conditions applicables seront celles en vigueur à la date de la commande par l'acheteur.

 

2- CARACTERISTIQUES DES BIENS PROPOSES

Les produits proposés sont ceux qui sont présentés sur le présent site marchand et qui sont accompagnés d'un descriptif détaillé. Ces produits sont proposés dans la limite des stocks disponibles et tant qu'ils sont visibles sur le site.

Qualité des produits :

Les articles en vente sont soit :

- neuf (avec ou sans étiquette boutique)

- comme neuf (avec ou sans étiquette de la marque)

- d'occasion : très bon état - bon état - état correct

Dans tous les cas, toutes les caractéristiques, les défauts sont signalés dans les annonces. Tous les articles sont lavés avant la vente (sauf articles neufs avec étiquette boutique).

Les photographies du catalogue sont les plus fidèles possibles mais ne peuvent assurer une similitude parfaite avec le produit, notamment en ce qui concerne les couleurs.

Les dimensions précisées dans les descriptifs d’annonces peuvent varier de quelques centimètres, les articles étant souvent de nature souple et variable.

Informations importantes :

Tous les articles vendus dans la boutique Tous les Doudous sont sélectionnés, vérifiés minutieusement garantissant la sécurité des enfants et répondant aux normes EN 71 1/2/3 et norme CE.

Nous rappelons que tous les jouets y compris doudous, peluches, peluches éveil comportant des jouets à l'intérieur doivent toujours être sous la surveillance et contrôle permanent d'un adulte.

Nos articles présentant des défauts sont signalés dans les annonces. Vous êtes donc informés avant commande et engage votre responsabilité au niveau sécurité.

La boutique Tous les Doudous décline toute responsabilité en cas d'accidents.

  

3 - TARIFS

Les prix figurants sur le présent site marchand sont entendus sans TVA (TVA non applicable, article 293B du CGI) hors frais de transports qui sont appliqués et détaillés lors de la commande. Le vendeur se réserve la possibilité de modifier ses prix à tout moment : les produits sont facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de la validation de la commande sous réserve de disponibilité.

LES PRODUITS DEMEURENT LA PROPRIETE DU VENDEUR JUSQU'AU COMPLET PAIMENT DU PRIX

 

4 - COMMANDES

L'acheteur qui souhaite acheter un produit en ligne via le site doit suivre le processus de commande en ligne qui comprend une phase d'identification, une phase de vérification et de validation des produits, une phase de paiement dans les conditions prévues et une phase de confirmation de la commande et du règlement. La confirmation de la commande entraine l'acceptation des  présentes conditions de vente, la reconnaissance d'en avoir parfaite connaissance et la renonciation à se prévaloir de ses propres conditions d'achats ou d'autres conditions. L'ensemble des données fournies ainsi que la confirmation enregistrée vaudront preuve de la transaction. Le vendeur transmettra par courrier électronique confirmation de la commande enregistrée qui vaudra acceptation de la commande.

A la création de votre compte, il pourra vous être demandé de créer un identifiant ainsi qu’un mot de passe afin de vous connecter à votre compte personnel. Le Membre s'engage à ne pas prendre un identifiant portant atteinte aux droits d'un tiers.

Il est de votre responsabilité de sécuriser suffisamment votre identifiant ainsi que votre mot de passe et de les garder confidentiels. Evitez d’utiliser vos identifiants de connexion sur des ordinateurs publiques afin d’éviter qu’une tierce personne puisse accéder à votre compte à votre insu. Vous assumez l’entière responsabilité quant aux conséquences que pourrait entrainer la diffusion volontaire ou non par vos soins de vos identifiants de connexion.

Le Client est responsable du choix et de la conservation de ses identifiants et doit veiller à leur confidentialité. Le Vendeur ne peut en aucun cas être tenu responsable d’éventuelles usurpations d’identifiants et connexions à son compte client par des tiers.
La fourniture des informations nominatives collectées dans le cadre de la vente à distance est obligatoire, ces informations étant nécessaires pour le traitement et la livraison des commandes ainsi que pour l’établissement des factures. Ces informations sont strictement confidentielles.

 

 5 – PAIEMENT

Le paiement est exigible immédiatement à la commande. Le règlement de vos achats s'effectue par carte bancaire, PayPal sur notre espace sécurisé. Les cartes émises par des banques domiciliées hors de France doivent obligatoirement être des cartes bancaires internationales (Mastercard ou Visa). Le paiement par carte bancaire est réalisé par notre prestataire de paiement. Les informations transmises sont chiffrées et ne peuvent être lues au cours du transport sur le réseau. 

Une fois le paiement lancé par le Client, la transaction est immédiatement débitée après vérification des informations. Conformément à l’article L. 132-2 du Code monétaire et financier, l’engagement de payer donné par carte est irrévocable. En communiquant ses informations bancaires lors de la vente, le Client autorise le Vendeur à débiter sa carte du montant relatif au prix indiqué. Le Client confirme qu’il est bien le titulaire légal de la carte à débiter et qu’il est légalement en droit d’en faire usage. En cas d’erreur, ou d’impossibilité de débiter la carte, la Vente est immédiatement résolue de plein droit et la commande annulée.

 

6 – ENVOI / LIVRAISON

Les articles commandés sont expédiés à l'adresse de livraison que vous avez indiqué au cours du processus de commande. Les produits sont préparés au plus tard 24-48 heures après réception de la commande et de son règlement. Il est à noter que les délais indiqués, le sont à titre indicatif, correspondant aux délais moyens de traitement et ne comprennent pas le délai de livraison de notre transporteur. La Société Tous les Doudous ne saura être tenu responsable en cas de retard dû à un cas de force majeure tel que défini à l'article 1218 du code Civil. Les parties conviennent que constituent notamment un cas de force majeur, un retard résultant d'une mesure règlementaire imposée par les autorités publiques en suite d'une pandémie par exemple, ou de tout autre mesure prise par les autorités publiques de nature à affecter le délai d'acheminement (évènement sportif, grèves...). Le vendeur n'est en aucun cas responsable des retards ou pertes des colis.

Il en sera ainsi notamment en cas d’événements intervenant dans notre structure commerciale, chez ses fournisseurs et/ou sous-traitants, tels que : lock out, grève, embargo, accident, interruption ou retard dans les transports, impossibilité d’être approvisionné, défectuosité des matières premières, changement notable de situation politique dans le pays du client ou de tout autre événement indépendant de notre volonté entraînant un chômage partiel ou total dans notre activité, ou chez ses propres fournisseurs et/ou sous-traitants. 

En cas de retard inhabituel, dû à une rupture de stock par exemple, un mail vous sera adressé. Le Vendeur rappelle qu’au moment où le Client prend possession physiquement des produits, les risques de perte ou d’endommagement des produits lui est transféré. Il appartient au Client de notifier au transporteur toute réserves sur le produit livré.

Nous attirons particulièrement votre attention sur le fait que tous nos envois font l'objet d'un suivi, ce qui permet tant au vendeur qu'à l'acheteur, d'apporter une preuve de la bonne exécution ou non de la livraison. Le suivi en ligne sur le site des services postaux fait foi, en d'autres termes et faute de preuves écrites contraires provenant des services postaux, toute demande de dédommagement sera nulle et non avenue en cas de commande explicitement notifiée comme livrée.

 

7 – RETRACTATION  

Le Client dispose du délai légal de rétractation de quatorze (14) jours pour exercer son droit de rétractation sans avoir à justifier de motifs ni à payer de pénalités, à l'exception des frais de retour.

Le délai de rétractation de quatorze (14) court à compter du lendemain de la réception du Produit. Les produits doivent être retournés dans leur état d'origine et complets (emballage, accessoires, notice ...) de sorte qu'ils puissent être recommercialisés.

Le Vendeur fera parvenir par e-mail au Client un accusé de réception de la rétractation ou de l’information du retour du ou des Produit(s). 
Cet e-mail comporte :
- La procédure pour le retour ou la rétractation du ou des Produit(s),
- L'adresse postale à laquelle le Client doit retourner le ou les Produit(s)

 Le Client doit renvoyer le(s) Produit(s), à ses frais, dans toute son intégrité, sous quatorze jours maximums à compter de la date de la transmission au service client de la déclaration de rétractation,

Si le Client souhaite retourner la totalité de sa commande, il sera crédité du montant indiqué sur la confirmation de commande hors frais de port initialement déboursés.
Le remboursement se fera au plus tard quatorze jours à compter du jour de la réception par le Vendeur du retour du ou des Produit(s) faisant l'objet de la demande de retour ou de rétractation.
Le remboursement se fera par chèque. Le(s) Produit(s) doivent être retourné(s) en bon état, dans son/leur emballage d’origine et avec la totalité de ses/leur accessoire(s). 

Tout Produit retourné abîmé et/ou hors de son emballage d’origine et/ou sans la totalité de ses accessoires ne pourra faire l’objet d’un remboursement. Une indemnité de dépréciation sera par la suite facturée au client si le bien a fait l’objet de manipulations autres que celles nécessaires pour établir sa nature, ses caractéristiques et son bon fonctionnement. Si le(s) produit(s) s'avérai(en)t invendable des frais de renvoi seront demandés, calculés au tarif postal en vigueur.

 

8 - SERVICE CLIENT

Pour toute information ou question relative au suivi de votre commande, notre service Clientèle est à votre disposition : Tél : 06-24-17-59-27 (du lundi au samedi de 8h00 à 20h00

 

9 – GARANTIES

Tous nos Produits bénéficient des garanties légales en vigueur à savoir, la garantie légale de conformité (articles L. 217-4 et suivants du Code de la consommation) et la garantie légale des vices cachés (articles 1641 et suivants du Code civil);

Le Client consommateur peut décider de mettre en œuvre la garantie contre les défauts cachés de la chose vendue au sens de l’article 1641 du Code civil. Dans cette hypothèse, le Client consommateur peut choisir la résolution de la vente ou une réduction du prix de vente conformément à l’article 1644 du Code civil.
Si le client constate un défaut ou une panne, il doit contacter le service client contact.touslesdoudous@gmail.com ou par téléphone au 06-24-17-5-27 (appel gratuit) du lundi au samedi de 8h00 à 20h00.

En cas de non-conformité, il pourra être retourné au vendeur qui le reprendra, l'échangera ou le remboursera hors coût frais de livraison. Toutes les réclamations, demandes d'échange ou de remboursement doivent s'effectuer suivant les modalités précisées sur le site, avec réclamation motivée et copie de la facture, dans les 14 jours de la livraison.

 

10 - RESPONSABILITE 

Les caractéristiques essentielles des biens, des services et leurs prix respectifs sont mis à disposition de l’acheteur sur le site Internet de la société. Le Vendeur s’engage à honorer la commande du Client dans la limite des stocks de Produits disponibles uniquement. A défaut, le Vendeur en informe le Client.

La société Tous les Doudous ne saurait être tenue pour responsable de l'inexécution du contrat conclu en cas de rupture de stock ou indisponibilité du produit, de force majeure, de perturbation ou grève totale ou partielle notamment des services postaux et moyens de transport et/ou communications, inondation, incendie.

La société Tous les Doudous, dans le processus de vente en ligne, n'est tenu que par une obligation de moyens. Sa responsabilité ne pourra être engagée pour un dommage résultant de l'utilisation du réseau internet tel que pertes de données, intrusion, virus rupture du service ou autres problèmes involontaires, ainsi que tout fait qualifié de force majeure. Les photographies accompagnant les produits sont communiquées à titre illustratif mais ne peuvent assurer une similitude parfaite notamment en ce qui concerne les couleurs. En cas de doute ou pour toute précision complémentaire, il est conseillé de prendre contact avec la société Tous les Doudous.

La société Tous les Doudous n'encourra aucune responsabilité pour tous dommages indirects du fait des présentes, perte d'exploitation, perte de profit, perte de chance, dommages ou frais. La durée de validité de l’offre des Produits ainsi que leurs prix est précisée sur le site Internet de la Société. Sauf conditions particulières, les droits concédés au titre des présentes le sont uniquement à la personne physique signataire de la commande (ou la personne titulaire de l’adresse email communiqué).

Conformément aux dispositions légales en matière de conformité et de vices cachés, le Vendeur rembourse ou échange les produits défectueux ou ne correspondant pas à la commande. Les produits proposés sont conformes à la législation française en vigueur. La responsabilité de la société Tous les Doudous ne saurait être engagée en cas de non-respect de la législation du pays où les produits sont livrés. Il vous appartient de vérifier auprès des autorités locales les possibilités d'importation ou d'utilisation des produits que vos envisagez de commander.

Les photographies et les textes reproduits et illustrant les produits présentés ne sont pas contractuels. En conséquence, la responsabilité de la société Tous les Doudous ne saurait être engagée en cas d'erreur dans les illustrations ou la description des produits.

 

11 - INFORMATIONS NOMINATIVES

Les informations nominatives sont nécessaires à la gestion des commandes et aux relations commerciales. Conformément à la loi relative à l'informatique, aux fichiers et au libertés du 6 janvier 1978, les informations à caractère nominatif relatives aux acheteurs pourront faire l'objet d'un traitement automatisé. Les utilisateurs disposent d'un droit d'accès et de rectification des données les concernant, conformément à la loi du 6 janvier 1978.

Le Vendeur se réserve le droit de collecter des données sur le Client par l'utilisation de cookies mais uniquement pour enregistrer des informations de connexion pour éviter au Client de les saisir de nouveau lors de sa visite ou lors d’une visite ultérieure sur le Site Web et, par conséquent, pour améliorer sa navigation. Le Client peut paramétrer son navigateur de manière à être averti de la réception d’un cookie, puis décider de l’accepter ou de le refuser. Le client peut également programmer son navigateur de manière à refuser systématiquement les cookies. Toutefois, si tel était cas, certaines fonctionnalités et caractéristiques du Site Web pourraient ne pas fonctionner correctement.

 

12 - PROPRIETE INTELLECTUELLE

Tous les éléments du présent site sont et restent la propriété intellectuelle exclusive du vendeur. Seule l'utilisation pour un usage privé est autorisée. Toute reproduction partielle ou totale de tout ou partie des éléments figurant sur ce site est interdite.

Produits sous licence :

Tous les produits proposés à la vente sur le site Tous les Doudous sont des articles d'origine authentique, acquis légalement sur le marché européen. Notre boutique n'est pas affiliée à Disney, ni a aucune autre marque sous licence et n'agit pas en tant que distributeur officiel. 

L'utilisation des noms de marques (ex : Disney, Marvel, Harry Potter...) est faite uniquement dans un but descriptif, conformément à l'article L.713-6 du Code de la propriété intellectuelle.

Chaque article d'occasion est vérifié, nettoyé et proposé dans le respect des normes de sécurité en vigueur.

 

13 - REGLEMENT DES LITIGES

Les présentes conditions générales de vente sont soumises à la loi française. La langue du présent contrat est la langue française. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.

 

14–1 ECO-ORGANISMES

Conformément au décret n° 2020-1455 du 27 novembre 2020 portant réforme de la responsabilité élargie des producteurs qui a inséré le nouvel article R. 541-173 dans le code de l’environnement, Tous les Doudous vendant des produits d’occasion n’est pas soumis à cette règlementation. 

 14–2 ECO-ORGANISMES

ADELPHE : 

L'identifiant unique FR512152_01RZPM, attestant de l'enregistrement au registre des producteurs de la filière emballage, en application de l'article L.541-10-13 du Code de l'Environnement a été attribué par l'ADEME à la société Tous les Doudous. Cet identifiant atteste de sa conformité au regard de son obligation d'enregistrement au registre des Producteurs d'emballage et de la réalisation de ses déclarations de mises sur le marché auprès de ADELPHE.

 

Personnalisation des doudous

Les présentes dispositions complètent les Conditions Générales de Vente du site Tous les Doudous et s’appliquent à toute commande de doudou faisant l’objet d’une personnalisation (prénom ou texte thermocollé).

1. Nature de la personnalisation

La personnalisation consiste en l’apposition d’un prénom ou texte au moyen d’un thermocollant textile appliqué à chaud sur le doudou.

La personnalisation est réalisée de manière artisanale, avec soin et selon les recommandations du fabricant afin d'assurer une bonne adhérence et une tenue durable. Toutefois, les articles personnalisés ne doivent pas être porté à la bouche ni mâchouillés par l'enfant. La personnalisation est destinée à un usage décoratif et d'identification uniquement.

Les articles personnalisés sont réalisés à partir de matériaux achetés auprès de fournisseurs professionnels. Les produits sont conçus pour un usage normal et sous la surveillance d'un adulte.

 La personnalisation peut présenter de légères variations liées au support (matière, texture, couleur du tissu).

Les couleurs affichées à l’écran sont des teintes indicatives.
Les thermocollants sont mats et peuvent varier légèrement selon la lumière et le tissu.

Tous les Doudous décline toute responsabilité en cas d'utilisation non conforme, de dégradation liée à un usage intensif ou inadapté ou de détérioration consécutive à un entretien non respectueux des consignes fournies.

2. Choix du client

Lors de la commande, le client est responsable de :

• l’orthographe exacte du prénom ou du texte (1ère lettre en majuscule et le reste en minuscule).
• le choix de la couleur proposée et de la police de caractère
• la validation des informations saisies avant paiement.

Toute commande validée vaut acceptation définitive du texte à personnaliser. Aucune modification ne pourra être apportée après validation de la commande.

3. Droit de rétractation

Conformément à l’article L221-28 du Code de la consommation, les produits personnalisés :

➡️ ne bénéficient pas du droit de rétractation.

Un doudou personnalisé ne peut être ni repris, ni échangé, ni remboursé, sauf en cas d’erreur imputable au vendeur.

  4. Responsabilité

Tous les Doudous ne saurait être tenue responsable :

• d’une erreur de personnalisation résultant d’une information incorrecte fournie par le client,
• d’un rendu légèrement différent de celui perçu à l’écran (différences de couleurs, luminosité, texture du tissu).

• Toute usure liée à un usage intensif ou à un entretien non conforme ne saurait engager la responsabilité du vendeur.

5. Entretien et durabilité

La personnalisation est conçue pour un usage normal. Elle résiste à plus de 50 lavages.

Recommandations d’entretien :

• attendre 24 heures avant tout lavage,
• lavage à 30°C maximum, de préférence dans un filet,
• pas de sèche-linge,
• ne pas repasser directement sur la personnalisation.
• Ne pas tirer ou gratter la personnalisation

Toute mauvaise utilisation ou entretien non conforme exclut la responsabilité du vendeur.

6. Sécurité et conformité

Les doudous personnalisés restent des articles textiles décoratifs et d'identification uniquement.

Ils doivent être utilisés sous la surveillance d’un adulte.

Le thermocollant est fixé solidement, mais le vendeur décline toute responsabilité en cas d’usure liée à un usage intensif ou inapproprié.

Sécurité produits : Voir nos CGV.

7. Acceptation des conditions

La validation d’une commande incluant une personnalisation vaut acceptation pleine et entière des présentes conditions spécifiques.

Le client reconnaît avoir pris connaissance de ces informations avant achat.